Informations Légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site iptviron.fr est édité par :
Raison sociale : [À COMPLÉTER — nom de la société ou de l'auto-entrepreneur]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SAS, SARL, EI]
Adresse : [À COMPLÉTER — adresse du siège social]
SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
E-mail : support@iptviron.fr
Téléphone / WhatsApp : +33 7 69 49 93 78

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom du responsable de la publication]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Hébergeur : [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site web : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, structure, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations collectées (e-mail, numéro de contact) servent uniquement au traitement des commandes et au support client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à support@iptviron.fr.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du service. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait du service dans le respect de la législation en vigueur.

← Retour à l'accueil